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Présentation du Blog

Le Blog What A Do Space ! est un blog public à titre non professionnel (selon les dispositions de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004) dont la propriétaire, auteure et responsable de publication est et sera appelée ci-après Do (droit à l’anonymat selon l’article cité ci-dessus)

Hébergeur : SAS OVH – http://www.ovh.com 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix

Design et Intégration : Do

Crédits mentions légales : Les mentions légales ont été générées – avant modification par Do – et offertes par Subdelirium.

Conditions Générales d’utilisation du blog

L’utilisation du blog What A Do Space !  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites :

Le blog est accessible à tout moment aux utilisateurs sauf interruption pour raison de maintenance technique.
Le blog What A Do Space !  est mis à jour régulièrement par Do.

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Toutes les informations indiquées sur le blog What A Do Space !  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le blog What A Do Space !  ne sont pas exhaustifs Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’ensemble du Blog What A Do Space !  relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

La reproduction de tout ou partie de ce blog quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. Cet acte constituerait une contrefaçon (conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle)

Les crédits et copyrights des visuels et des photos présents sur le blog What A Do Space !  sont signalés dans les articles lorsqu’elles proviennent d’un professionnel avec son accord ou à défaut :

Notamment la photo de bannière réalisé à partir d’une photo Freepik

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Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Lexique

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Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

 

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